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Marques déposées par Phytosan
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ACTIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVA
Phytosan

Numéro de dépôt :
941597
Date de dépôt :
24/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTIVA

Déposée le 24 décembre 1975 par Phytosan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Phytosan domicilié(e) (soc. an.), 12-14, rue Branly, Zone Industrielle, Lagny (Seine-et-Marne). - France.

La marque ACTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ACTIVA est expirée depuis le 24 décembre 1985.

Phytosan a également déposé les autres marques suivantes : L ART DE JOUER , REGESOL , LE BATON VERT


Phytosan - (soc. an.), 12-14, rue Branly, Zone Industrielle, Lagny (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël.